T-shirt « Boycott Israël » : pas à la bibliothèque ?

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En décembre dernier, une polémique autour de la possibilité de porter un t-shirt avec le slogan « Boycott Israël » à la bibliothèque de l’ULB (Université libre de Bruxelles) a opposé deux « camps » : les partisans d’une liberté d’expression devant être garantie même au sein d’une bibliothèque et les partisans d’un ordre public devant précisément primer au sein d’une bibliothèque. En toile de fond, ce sont bien sûr des positionnements politiques directement liés au conflit israélo-palestinien qui ont irrigué les points de vue. Avec désormais un peu de recul, tentons de nous détacher des réflexes partisans et de proposer un raisonnement juridique.

 

Nous sommes dans le cadre d'une opposition entre deux considérations légitimes : la liberté d'expression et l'ordre public.

 

Cadre juridique

 

L'instrument juridique qui fonde prioritairement dans notre droit la liberté d'expression est l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.

 

C'est dans cette même disposition que sont prévus les critères en vertu desquels la liberté d'expression peut être limitée. Parmi ces critères, il y a la sûreté publique et la défense de l'ordre.

 

Chargé d’assurer le respect de l’ordre au sein des bibliothèques, le Directeur des Bibliothèques de l'ULB se base, lui, sur le Règlement des Archives et des Bibliothèques de l'ULB.

 

En particulier, il agit en vertu des prérogatives que lui confère le chapitre « SANCTIONS » et ce conformément au chapitre « REGLES D'UTILISATION ». Si le chapitre « REGLES D'UTILISATION » se limite à imposer le silence (article 7), le chapitre « SANCTIONS » lui donne le droit de veiller au bon ordre et à la tranquillité des lieux (article 15).

 

Quid du cas espèce ?

 

L'argument du silence pour écarter la possibilité d’arborer pareil t-shirt me paraît irrecevable. En effet, l'étudiant qui le porte ne tient a priori aucun propos verbal. Un t-shirt comportant un slogan ne contrevient pas à cette exigence et le respect du silence n’est donc pas mis à mal.

 

Les arguments de l'incitation à la haine et de l’importation du conflit sont irrecevables également selon moi. Appeler à boycotter un Etat, quel qu'il soit, n'équivaut pas en soi à inciter à la haine. Si porter un tel t-shirt était incitateur à la haine, non seulement il devrait être interdit à la bibliothèque, mais également sur l'ensemble du campus et au-delà en vertu de notre législation anti-discrimination et antiraciste.

 

En revanche, si de tels arguments, dépourvus de pertinence sur le plan du droit, peuvent être aisément écartés, l'argument de l'ordre et de la tranquillité publics mérite notre attention. La Convention européenne exige que, pour pouvoir limiter la liberté d'expression en vertu des critères de l'ordre et de la sûreté publics, la mesure de restriction soit nécessaire dans une société démocratique. En d’autres termes, que ses effets ne soient pas disproportionnés par rapport à l’objectif poursuivi. Voyons cela.

 

Le cadre de la discussion, en l'espèce, ce n'est ni le droit de boycotter/d'appeler au boycott, ni le droit d'arborer ce t-shirt dans la rue, ni le droit de l'arborer sur le campus ailleurs que dans la bibliothèque. Ces droits me semblent aller de soi. En revanche, la bibliothèque a ceci de particulier que la sérénité doit y être strictement préservée. Le risque qu'un incident y perturbe cette nécessaire sérénité est décuplé. Il suffit qu'un étudiant réagisse à ce t-shirt comme si c'était une provocation et qu'il s'insurge et fasse du bruit pour que la tranquillité soit brisée. Bien sûr, si l'étudiant en question s'est donné en spectacle dans l'unique but d'attirer l'attention, une sanction pourra le cas échéant être prise à son encontre par le Directeur également. Il n'en demeure pas moins que le Directeur pourra, selon moi légitimement, tirer la conclusion qu'arborer ce t-shirt dans cette enceinte précise est de nature à mettre en péril l'ordre et la tranquillité. Voilà donc sur quelle base une interdiction pourrait trouver à s’appliquer.

 

Le principe-mère qui peut théoriquement être opposé à ce raisonnement est la liberté d'expression, qui consiste à pouvoir aussi exprimer des points de vue qui « heurtent, choquent ou inquiètent » (voir jurisprudence constante de la Cour européenne des droits de l'Homme). Mais, encore une fois, il n'est ici question ni du droit de boycotter, ni du droit d'arborer ce t-shirt dans la rue, ni du droit d'arborer ce t-shirt sur le campus, ni encore du droit d'arborer ce t-shirt dans un amphithéâtre, mais du droit d'arborer ce t-shirt dans une bibliothèque qui est un lieu spécifiquement soumis à l'exigence de sérénité. Je pense donc que les arguments pour contester une éventuelle interdiction en l'espèce sont très fragiles.

 

Bien sûr, mobiliser une telle argumentation revient à ouvrir la boîte de Pandore. Si arborer un t-shirt appelant au boycott d'Israël est de nature à mettre en péril la sérénité au sein de la bibliothèque, alors il faut/dra considérer que tous les t-shirts ou vêtements comportant un slogan du même type ou un message militant le sont tout autant. Tous les cas de figure doivent donc être soumis au même traitement et il sera possible alors de faire par exemple interdire qu'on puisse arborer un t-shirt appelant au boycott des organes, Etats, individus qui s'expriment de manière critique à l'encontre d'Israël.

 

Distinguer deux cas

 

Il faut opérer une distinction entre 1) la situation où un étudiant qui se balade avec le t-shirt en question sur le campus se rend à la bibliothèque et 2) la situation où un groupe d'étudiants s'y rendent vêtus du même t-shirt et dans l’optique d’une action organisée. 

 

1) Dans le premier cas, l'étudiant qui porte ce t-shirt est sur le campus et il se rend naturellement à la bibliothèque. Si, en l’absence de tout incident, le Directeur décide de lui barrer d’initiative l'accès en cas de refus d'ôter le t-shirt, son attitude est dépourvue de tout fondement légal ou réglementaire et il outrepasse donc ses compétences en voulant, a priori, sans aucune nécessité ou constatation d'un quelconque trouble à la sérénité, interdire le port de ce t-shirt. Ce n’est donc que si un trouble survient que le Directeur peut prendre des mesures.

 

2) Dans le deuxième cas, l’action peut clairement être interprétée comme une « manifestation » de nature à perturber la sérénité de la bibliothèque. Nous nous trouvons donc dans la configuration qui permet au Directeur de prendre une mesure d’interdiction, dès lors qu’un trouble surviendrait.

 

Exceptions à l’exception à la règle

 

Comme on le voit, nous sommes en présence d’un cas où la liberté d’expression connaît une exception. Mais cette exception connaît elle-même des exceptions. En effet, tout incident ne peut conduire à une interdiction. 

 

L’introduction d’une plainte ne suffit pas systématiquement à fonder un constat de trouble à la sérénité, à la tranquillité et/ou à l'ordre publics. Un trouble à l'ordre public est une situation où la paix publique est atteinte de façon significative. Un étudiant qui est seulement indisposé par quelque chose et qui s’en plaint auprès d'un surveillant ou du Directeur n'est pas dans son droit lorsqu'il affirme qu'il y a un trouble à l'ordre public. Il y a trouble lorsqu’il y a tapage, attroupement, émeute ou bagarre. En l'absence de ces éléments, pas de trouble donc une interdiction ne serait pas proportionnée.

 

Par ailleurs, le bénéfice d’une liberté individuelle (ici exprimer un choix pour soi-même) ne peut conduire à une mesure d’interdiction. Prenons deux exemples. 

 

1) Un(e) étudiant(e) qui se scandaliserait bruyamment dans la bibliothèque à la vue d'une étudiante portant le foulard. Contrairement au cas de l’étudiant qui porte un t-shirt contenant le slogan « Boycott Israël » (il y a un acte de militantisme, ce slogan adressant à autrui un appel à boycotter cet Etat), le cas de l'étudiante portant le foulard est celui d’une personne qui fait un choix pour elle-même. Ce serait différent si la même étudiante se baladait à la bibliothèque avec un t-shirt contenant comme slogan « Portez toutes le foulard (sinon vous irez en Enfer !) ».

 

2) Un étudiant qui se scandaliserait bruyamment dans la bibliothèque à la vue d’un t-shirt qui, au lieu du slogan « Boycott Israël », porterait le slogan « Je boycotte Israël ». Dans pareille configuration, il n'y aurait plus de message incitateur à l'activisme et plus d'acte qu'on pourrait dénoncer comme étant provocateur. Si, malgré tout, un tiers se sent agressé et essaie de susciter un incident afin qu'un trouble à l'ordre survienne, les autorités devront lui expliquer à lui que la protection de la tranquillité ne peut rimer avec la protection de sa susceptibilité. Cela n'exclut pas que les responsables de la bibliothèque optent pour l'éradication de la source des tensions et donc interdisent tout message politique. Mais il faudrait alors modifier le règlement en ce sens en imposant une forme de « neutralité » au sein de la bibliothèque. Autant installer des vestiaires à l'entrée. L’impraticabilité de cette formule est une évidence.

 

En conclusion, il me paraît possible, dans ce genre de situation, de ne pas égarer l’élémentaire bon sens sous prétexte de lutter contre des arguments démagogiques.

Agonie du libre-examen : éloge funèbre anticipé ?

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Le diagnostic est pour le moins inquiétant : l’ULB est, depuis quelques mois, le théâtre d’une controverse qui porte sur la signification du « libre-examen » et, in extenso, sur les « valeurs » qu’il est supposé chapeauter. L’inquiétude réside dans la manière dont, sous couvert de liberté de pensée et d’expression, c’est paradoxalement mais précisément la libre pensée et la libre expression qui sont appréhendées d’une façon par trop restrictive.

« La pensée ne doit jamais se soumettre, ni à un dogme, ni à un parti, ni à une passion, ni à un intérêt, ni à une idée préconçue, ni à quoi que ce soit, si ce n’est aux faits eux-mêmes, car, pour elle, se soumettre, c’est cesser d’exister. » Il est de notoriété qu’un concept, surtout s’il est aussi complexe que le libre-examen, est plus aisément définissable avec un aphorisme, d’où cette indémodable citation d’Henri Poincaré.

Car qu’est-ce que le libre-examen, si ce n’est le havre de sérénité et de recul où se réfugie la pensée, chaque fois qu’elle est mise à mal, dans un monde qui, progressivement, se replie et où l’intellect se « bunkerise » ? L’ULB a toujours constitué un lieu d’impertinence pertinente, un espace de remise en question perpétuelle, de non-conformisme assumé, de lutte contre l’immobilisme, tous les immobilismes. C’est ce qui lui confère son attrait dans l’esprit de milliers d’étudiants qui rêvent peut-être naïvement mais résolument d’un monde meilleur.

Or, à quoi assistons-nous, depuis quelques mois ? À une conception du libre-examen si peu confiante en ses principes qu’elle se soumet à sa propre peur, sa propre incapacité à confronter son intelligence et son argumentation à l’altérité, alors que, dans le plus pur esprit du libre-examen, elle devrait aller à la rencontre de son contradicteur, débattre, faire valoir ses idées, accepter que la partie « adverse » présente les siennes, afin qu’à l’issue de ce débat contradictoire, celles et ceux qui le souhaitent puissent peser le pour et le contre avant de parvenir à construire un point de vue circonstancié, loin des raccourcis et du sensationnalisme de la rumeur, des ouï-dire.

Pis, la bunkerisation intellectuelle s’accompagne en l’occurrence d’une poétique mais curieuse déresponsabilisation : la pensée et l’expression ne seraient pas empêchées, mais simplement sommées d’officier ailleurs, « hors de nos murs ». Comme il semble loin, le temps où notre institution universitaire jetait des ponts… L’ironie étant qu’il faudrait presque se réjouir de l’existence d’autres institutions dont, pourtant, nous pensons et affirmons nous dissocier parce qu’elles sont orientées idéologiquement, alors que nous, nous refusons tout dogme.

C’est oublier que si le refus de tout dogme est la condition sine qua non d’une libre recherche et d’une saine évolution intellectuelle, la sacralisation de l’adogmatisme peut le pousser à devenir le plus pernicieux des dogmes : le refus de soumission au dogme se mue en soumission au refus de s’interroger sur le dogme, quitte à le réfuter ou à s’en distancier.

Pis encore, nous sommes les spectateurs d’une véritable campagne de suspicion généralisée. Parallèlement à l’établissement d’un libre-examen « orthodoxe », apparaissent inévitablement des déviants, des « hérétiques », mais ceux-ci se cachent, se prévalent de « nos » valeurs pour pouvoir, le moment venu, mieux les utiliser contre « nous ». Ces hérétiques sont partout et nulle part à la fois, et il convient d’user de la plus grande vigilance, d’être sur le qui-vive en permanence. Le moindre écart « potentiel » de conduite doit être signalé. Le tout, très logiquement (sic), pour la santé du libre-examen, de la liberté d’expression et de la liberté de pensée.

Le délire ne s’arrête pas là. En effet, à cette pétition de principe qui veut que l’on sévisse en cas de discours « potentiellement » extrême, et donc préventivement, s’ajoute un véritable assistanat idéologique : la communauté universitaire, estudiantine en particulier, subit le paternalisme aberrant de décideurs convaincus que le vulgum pecus universitaire doit être protégé, lui qui est sans doute jugé trop insuffisamment apte à pouvoir faire la part des choses ; à entendre sans se soumettre ; à comprendre sans accepter (s’il y a lieu de ne pas accepter).

La liberté – a fortiori le libre-examen – est une affaire délicate. Ce qui la rend si précieuse c'est qu'elle mérite d'être préservée en toutes circonstances, même si elle bénéficie à des opinions inquiétantes ou dangereuses. Et même à des individus dont nous aurions des raisons de croire qu'ils ne nous en laisseraient pas, eux, le bénéfice. Car c'est justement cela – le fait que nous ne les traitons pas comme nous pensons qu’ils nous traiteraient – qui nous permet de prétendre valoir mieux qu'eux.

Soulevons ce défi ensemble et ne nous laissons pas piéger par nos propres certitudes. Scientia vincere tenebras !

Vers la nécessaire ré-humanisation du droit : l’exemple « George de Leval »

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Sous l’égide de la Fondation Francqui, chaque Université peut proposer, chaque année, l’organisation de cycles de conférences. La Fondation invite alors un professeur belge qui occupera cette Chaire et organisera un enseignement du plus haut niveau dans sa spécialité. Le Pr. Georges de Leval (Faculté de droit de l’ULg), lauréat de la Chaire Francqui au titre belge pour l’année académique 2006-2007, a retenu comme thématique générale « Le citoyen et la justice civile. Un délicat équilibre entre efficacité et qualité ». Sa leçon inaugurale, « Les attentes du citoyen dans un contexte de mutation juridique et judiciaire : entre mythes et réalités », a eu lieu ce 7 novembre en présence de Laurette Onkelinx, ministre de la Justice.

Et, jusqu’au début de cette leçon inaugurale, « Chaire Francqui », « Georges de Leval », « enseignement du plus haut niveau » n’étaient pour moi que des ensembles de mots sans signification particulière, ne suscitaient en moi aucune émotion, en dehors d’une inavouable indifférence. En effet, comment pouvais-je ne pas connaître cet illustre spécialiste du droit judiciaire et ne pas me réjouir de pouvoir m’installer – comme toujours confortablement – dans le non moins illustre auditoire Lameere ?

Pourtant… En vadrouille depuis le petit matin pour cause de projets associatifs, allant de réunion en réunion, assistant dans la mesure du possible aux cours de la journée, je suis arrivé au Lameere, juste à l’heure, harassé et en proie à l’alourdissement de paupières bien décidées à tirer leur révérence. Je ne savais pas encore que j’allais être frappé de plein fouet, non pas tellement par le fond de la matière dispensée par le Pr. Georges de Leval, mais par sa méthodologie, la revigorante musique de son humaine phraséologie. Les deux plus agréables heures de cours depuis le début de l’année académique, rien que ça (n’en déplaise à mon Précis de Droit constitutionnel belge, qui me lance des regards jalousement désapprobateurs).

Qu’est-ce que le droit ? Un système juridique entier, un ensemble de règles établies par l’autorité régulièrement constituée et sanctionnées par cette autorité, notamment par l’intermédiaire d’actions en justice. C’est beau, c’est lisse, cela coule de source. Mais qu’est-ce que cela signifie, au fond ? Ce ne sont que des mots qui s’imbriquent, s’enchevêtrent, et, trop souvent hélas, se digèrent façon « fast-food » par des étudiants en prévision d’examens.

Il n’est pire issue pour une discipline que la routine. Une matière qui ne vit pas par et pour l’Homme est une matière en déliquescence. Et, excusez le catégorisme de la formule, la « civilisation du droit » est à cet égard en plein immobilisme. Elle évolue en circuit fermé. Véritable tour de Babel. Paradoxe s’il en est car « l’inflation normative » existe et s’étend inexorablement à tous les pans du droit.

Si cette inflation est une réalité et apparaît aux yeux du logicien type comme un gage de dynamisme, le problème, tout aussi réel,  se situe dans la perception que le citoyen, le justiciable lambda opère vis-à-vis de ce qu’il considère de plus en plus comme un élément perturbateur de son équilibre quotidien, un ensemble de règles irrémédiablement opaque et minutieusement ésotérique, une source de mépris pour le non-initié. S’installe par conséquent un fossé gigantesque entre le système et son destinataire, bénéficiaire théorique.

Cette première leçon dispensée par le Pr. Georges de Leval m’a pour cette raison fait l’effet d’un électrochoc. En tentant, avec quelque succès, de réconcilier le droit et son usager exclusif (vous, moi), après avoir préalablement posé le constat nécessaire de l’inutile « ésotérisation » du langage et des rouages juridiques, il m’a soudain réveillé de mon sommeil matriciel en me rappelant pourquoi j’ai choisi de faire des études de droit.

En effet, je suis intimement convaincu que le droit, pour tout noble qu’il soit, est au maximum une rose de la contingence. Il n’est qu’un vernis plus ou moins esthétique, un apparat qui n’est nullement autosuffisant. Il convient donc de le mettre au service de quelque chose de plus grand, de plus fondamental, de nécessaire en somme : l’Humanité – je résiste à l’envie de formuler une définition toute personnelle de ce « Droit humanitaire ».

Je me permets donc de conseiller à mes chers condisciples de ne pas déserter cet événement sous prétexte de l’existence d’un support écrit et de découvrir ou de redécouvrir le Pr. Georges de Leval lors de l’une ou l’autre étape suivante de ce cycle de conférences, au cours de leçons qui auront lieu les 14 et 24 novembre ainsi que les 5 et 15 décembre prochains, et au sujet desquelles, pour le paraphraser, naît dans mon chef un « droit à l’impatience ».