T-shirt « Boycott Israël » : pas à la bibliothèque ?

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En décembre dernier, une polémique autour de la possibilité de porter un t-shirt avec le slogan « Boycott Israël » à la bibliothèque de l’ULB (Université libre de Bruxelles) a opposé deux « camps » : les partisans d’une liberté d’expression devant être garantie même au sein d’une bibliothèque et les partisans d’un ordre public devant précisément primer au sein d’une bibliothèque. En toile de fond, ce sont bien sûr des positionnements politiques directement liés au conflit israélo-palestinien qui ont irrigué les points de vue. Avec désormais un peu de recul, tentons de nous détacher des réflexes partisans et de proposer un raisonnement juridique.

 

Nous sommes dans le cadre d'une opposition entre deux considérations légitimes : la liberté d'expression et l'ordre public.

 

Cadre juridique

 

L'instrument juridique qui fonde prioritairement dans notre droit la liberté d'expression est l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.

 

C'est dans cette même disposition que sont prévus les critères en vertu desquels la liberté d'expression peut être limitée. Parmi ces critères, il y a la sûreté publique et la défense de l'ordre.

 

Chargé d’assurer le respect de l’ordre au sein des bibliothèques, le Directeur des Bibliothèques de l'ULB se base, lui, sur le Règlement des Archives et des Bibliothèques de l'ULB.

 

En particulier, il agit en vertu des prérogatives que lui confère le chapitre « SANCTIONS » et ce conformément au chapitre « REGLES D'UTILISATION ». Si le chapitre « REGLES D'UTILISATION » se limite à imposer le silence (article 7), le chapitre « SANCTIONS » lui donne le droit de veiller au bon ordre et à la tranquillité des lieux (article 15).

 

Quid du cas espèce ?

 

L'argument du silence pour écarter la possibilité d’arborer pareil t-shirt me paraît irrecevable. En effet, l'étudiant qui le porte ne tient a priori aucun propos verbal. Un t-shirt comportant un slogan ne contrevient pas à cette exigence et le respect du silence n’est donc pas mis à mal.

 

Les arguments de l'incitation à la haine et de l’importation du conflit sont irrecevables également selon moi. Appeler à boycotter un Etat, quel qu'il soit, n'équivaut pas en soi à inciter à la haine. Si porter un tel t-shirt était incitateur à la haine, non seulement il devrait être interdit à la bibliothèque, mais également sur l'ensemble du campus et au-delà en vertu de notre législation anti-discrimination et antiraciste.

 

En revanche, si de tels arguments, dépourvus de pertinence sur le plan du droit, peuvent être aisément écartés, l'argument de l'ordre et de la tranquillité publics mérite notre attention. La Convention européenne exige que, pour pouvoir limiter la liberté d'expression en vertu des critères de l'ordre et de la sûreté publics, la mesure de restriction soit nécessaire dans une société démocratique. En d’autres termes, que ses effets ne soient pas disproportionnés par rapport à l’objectif poursuivi. Voyons cela.

 

Le cadre de la discussion, en l'espèce, ce n'est ni le droit de boycotter/d'appeler au boycott, ni le droit d'arborer ce t-shirt dans la rue, ni le droit de l'arborer sur le campus ailleurs que dans la bibliothèque. Ces droits me semblent aller de soi. En revanche, la bibliothèque a ceci de particulier que la sérénité doit y être strictement préservée. Le risque qu'un incident y perturbe cette nécessaire sérénité est décuplé. Il suffit qu'un étudiant réagisse à ce t-shirt comme si c'était une provocation et qu'il s'insurge et fasse du bruit pour que la tranquillité soit brisée. Bien sûr, si l'étudiant en question s'est donné en spectacle dans l'unique but d'attirer l'attention, une sanction pourra le cas échéant être prise à son encontre par le Directeur également. Il n'en demeure pas moins que le Directeur pourra, selon moi légitimement, tirer la conclusion qu'arborer ce t-shirt dans cette enceinte précise est de nature à mettre en péril l'ordre et la tranquillité. Voilà donc sur quelle base une interdiction pourrait trouver à s’appliquer.

 

Le principe-mère qui peut théoriquement être opposé à ce raisonnement est la liberté d'expression, qui consiste à pouvoir aussi exprimer des points de vue qui « heurtent, choquent ou inquiètent » (voir jurisprudence constante de la Cour européenne des droits de l'Homme). Mais, encore une fois, il n'est ici question ni du droit de boycotter, ni du droit d'arborer ce t-shirt dans la rue, ni du droit d'arborer ce t-shirt sur le campus, ni encore du droit d'arborer ce t-shirt dans un amphithéâtre, mais du droit d'arborer ce t-shirt dans une bibliothèque qui est un lieu spécifiquement soumis à l'exigence de sérénité. Je pense donc que les arguments pour contester une éventuelle interdiction en l'espèce sont très fragiles.

 

Bien sûr, mobiliser une telle argumentation revient à ouvrir la boîte de Pandore. Si arborer un t-shirt appelant au boycott d'Israël est de nature à mettre en péril la sérénité au sein de la bibliothèque, alors il faut/dra considérer que tous les t-shirts ou vêtements comportant un slogan du même type ou un message militant le sont tout autant. Tous les cas de figure doivent donc être soumis au même traitement et il sera possible alors de faire par exemple interdire qu'on puisse arborer un t-shirt appelant au boycott des organes, Etats, individus qui s'expriment de manière critique à l'encontre d'Israël.

 

Distinguer deux cas

 

Il faut opérer une distinction entre 1) la situation où un étudiant qui se balade avec le t-shirt en question sur le campus se rend à la bibliothèque et 2) la situation où un groupe d'étudiants s'y rendent vêtus du même t-shirt et dans l’optique d’une action organisée. 

 

1) Dans le premier cas, l'étudiant qui porte ce t-shirt est sur le campus et il se rend naturellement à la bibliothèque. Si, en l’absence de tout incident, le Directeur décide de lui barrer d’initiative l'accès en cas de refus d'ôter le t-shirt, son attitude est dépourvue de tout fondement légal ou réglementaire et il outrepasse donc ses compétences en voulant, a priori, sans aucune nécessité ou constatation d'un quelconque trouble à la sérénité, interdire le port de ce t-shirt. Ce n’est donc que si un trouble survient que le Directeur peut prendre des mesures.

 

2) Dans le deuxième cas, l’action peut clairement être interprétée comme une « manifestation » de nature à perturber la sérénité de la bibliothèque. Nous nous trouvons donc dans la configuration qui permet au Directeur de prendre une mesure d’interdiction, dès lors qu’un trouble surviendrait.

 

Exceptions à l’exception à la règle

 

Comme on le voit, nous sommes en présence d’un cas où la liberté d’expression connaît une exception. Mais cette exception connaît elle-même des exceptions. En effet, tout incident ne peut conduire à une interdiction. 

 

L’introduction d’une plainte ne suffit pas systématiquement à fonder un constat de trouble à la sérénité, à la tranquillité et/ou à l'ordre publics. Un trouble à l'ordre public est une situation où la paix publique est atteinte de façon significative. Un étudiant qui est seulement indisposé par quelque chose et qui s’en plaint auprès d'un surveillant ou du Directeur n'est pas dans son droit lorsqu'il affirme qu'il y a un trouble à l'ordre public. Il y a trouble lorsqu’il y a tapage, attroupement, émeute ou bagarre. En l'absence de ces éléments, pas de trouble donc une interdiction ne serait pas proportionnée.

 

Par ailleurs, le bénéfice d’une liberté individuelle (ici exprimer un choix pour soi-même) ne peut conduire à une mesure d’interdiction. Prenons deux exemples. 

 

1) Un(e) étudiant(e) qui se scandaliserait bruyamment dans la bibliothèque à la vue d'une étudiante portant le foulard. Contrairement au cas de l’étudiant qui porte un t-shirt contenant le slogan « Boycott Israël » (il y a un acte de militantisme, ce slogan adressant à autrui un appel à boycotter cet Etat), le cas de l'étudiante portant le foulard est celui d’une personne qui fait un choix pour elle-même. Ce serait différent si la même étudiante se baladait à la bibliothèque avec un t-shirt contenant comme slogan « Portez toutes le foulard (sinon vous irez en Enfer !) ».

 

2) Un étudiant qui se scandaliserait bruyamment dans la bibliothèque à la vue d’un t-shirt qui, au lieu du slogan « Boycott Israël », porterait le slogan « Je boycotte Israël ». Dans pareille configuration, il n'y aurait plus de message incitateur à l'activisme et plus d'acte qu'on pourrait dénoncer comme étant provocateur. Si, malgré tout, un tiers se sent agressé et essaie de susciter un incident afin qu'un trouble à l'ordre survienne, les autorités devront lui expliquer à lui que la protection de la tranquillité ne peut rimer avec la protection de sa susceptibilité. Cela n'exclut pas que les responsables de la bibliothèque optent pour l'éradication de la source des tensions et donc interdisent tout message politique. Mais il faudrait alors modifier le règlement en ce sens en imposant une forme de « neutralité » au sein de la bibliothèque. Autant installer des vestiaires à l'entrée. L’impraticabilité de cette formule est une évidence.

 

En conclusion, il me paraît possible, dans ce genre de situation, de ne pas égarer l’élémentaire bon sens sous prétexte de lutter contre des arguments démagogiques.

Davos, Erdoğan et propagande

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Cette année, le Forum économique mondial a été marqué par un événement inattendu et choc. En effet, à l’occasion d’un débat organisé autour de « l’opération militaire israélienne à Gaza » (traduction : le massacre de Gaza), mettant en scène le secrétaire général de l’Organisation des Nations unies M. Ban Ki-moon, le secrétaire général de la Ligue arabe M. Amr Moussa, le président israélien M. Shimon Peres et le premier ministre turc M. Recep Tayyip Erdoğan, ce dernier a fait une sortie fracassante et très remarquée. Dès le lendemain, les médias du monde entier se sont emparés de ce véritable happening. Force est de constater que, une fois n’est pas coutume, la presse ouest-européenne a vu fleurir les articles et comptes rendus biaisés voire grossièrement mensongers. Explications et déconstructions.

Commençons par rappeler le contexte. Depuis de longs mois, le gouvernement turc – en particulier le premier ministre – déploie une énergie considérable en faveur de la reprise du dialogue entre Israël et ses voisins, au premier rang desquels la Syrie, assumant ainsi un rôle de médiateur indispensable pour l’instauration de la paix au Proche-Orient, en dépit des critiques que cela lui vaut de la part de tous les milieux qui ne voient en Israël que l’émanation d’une entité criminelle. La dernière étape en date de ce processus emmené par Ankara fut la visite en Turquie du premier ministre israélien M. Ehud Olmert le 23 décembre 2008. Nulle part il n’est question d’une initiative militaire. Pourtant, 4 jours plus tard, les bombes israéliennes commencent à s’abattre sur Gaza. Cette folle entreprise a été perçue à juste titre comme une profonde trahison par le premier ministre turc, un coup de poignard dans le dos du risque pris d’assumer le rôle de médiateur dans la région. D’ailleurs, ce dernier déclara le lendemain du début du massacre à Gaza que l’agression israélienne était avant tout une marque d’irrespect envers la Turquie.

Poursuivons avec l’altercation proprement dite. Le débat est tendu, mais il demeure dans les limites de la bienséance. Après l’intervention du premier ministre turc, d’une durée de 12 minutes, c’est le président israélien qui prend la parole… et qui s’embarque dans un long plaidoyer de 25 minutes en faveur de l’indéfendable agression israélienne, en adressant à plusieurs reprises des réprobations arrogantes, enflammées et accusatrices au chef du gouvernement turc, qu’il juge sans doute coupable de ne pas avoir imité le silence complice des Etats arabes et d’avoir fermement condamné le carnage à Gaza. Pris à partie, le chef du gouvernement turc demande au modérateur du débat, l’éditorialiste au Washington Post M. David Ignatius, un droit de réponse qu’il doit insister plusieurs secondes pour obtenir. C’est alors que le premier ministre turc, courroucé par les interruptions répétées du modérateur et se plaignant d’avoir été défavorisé dans l’attribution des temps de parole, déclare qu’il ne reviendra jamais à Davos et s’en va sous les nombreux applaudissements.

Parenthèse au sujet du modérateur. Beaucoup d’encre a coulé sur les origines de M. David Ignatius. Soupçonné d’être juif et arménien, puis « seulement » arménien, et d’avoir « de ce fait » eu l’attitude qu’il a eue, il a fait l’objet d’insinuations qui fleurent bon les théories du complot voire carrément le racisme. Pourtant, loin de ces délires, il y a une critique fondamentale et légitime à lui adresser. En effet, la justification qu’il a produite pour couper la parole du premier ministre turc est la suivante : le dîner était prêt. Plus de 1300 morts, le quintuple de blessés, une population exsangue, jeunes et vieux, hommes et femmes, indifféremment détruits, mais peu importe, le dîner est prêt et il faut à tout prix et sans retard honorer cette mondanité. Cynisme abject qui suffit amplement à discréditer cet éditorialiste, sans devoir passer par je ne sais quel procès d’intention qui sent le soufre.

Irrespect des usages diplomatiques. Une des critiques suscitées par la sortie du premier ministre turc consiste à lui reprocher d’avoir violé les règles de la diplomatie et de s’être montré agressif, trait de son caractère prétendument bien connu. Outre le fait qu’il s’agit à la fois d’un contresens chronologique (il ne faisait que rendre la pareille au président israélien) et d’une généralisation visant à diaboliser (il serait un politicien incontrôlable et irascible), cette critique est battue en brèche, notamment, par deux réalités. La première réalité est l’échec patent de la « stratégie » diplomatique face à la politique structurellement illégale de l’Etat d’Israël. De façon générale, note l’intellectuelle et journaliste au quotidien Bugün Mme Gülay Göktürk dans son article du 4 février 2009, c’est cette « rhétorique floue et hypocrite » qui a conduit au pourrissement de ce type de problème géopolitique. La seconde réalité est l’accueil populaire transnational réservé au premier ministre turc.

Soutien des opinions publiques arabes. En effet, contrairement à ce qu’assène une ligne éditoriale très largement consensuelle dans la presse ouest-européenne, la sortie de M. Recep Tayyip Erdoğan n’a pas été accueillie favorablement par les seules opinions publiques arabes ou par le seul Hamas et ses partisans. Le lendemain de l’incident, la chaîne de télévision publique grecque Net résume ainsi la chose : « En réalité, le premier ministre Erdoğan, à travers cette sortie, a porté la parole d’innombrables personnes dans le monde. » C’est ainsi que les manifestations individuelles ou collectives de soutien ont vu le jour, non seulement dans le « monde musulman », mais aussi en Afrique, en Europe, en Amérique du Sud, toutes origines ethniques ou convictions confondues. Même chose concernant l’accueil réservé au premier ministre turc à son retour en Turquie. L’information très majoritaire était la suivante : les partisans du parti d’Erdoğan font un accueil triomphal à leur héros. Or, le soutien de l’opinion publique turque a transcendé comme rarement les clivages politico-idéologiques. Omettre ces réalités est très grave, car cela contribue à nourrir l’image d’un conflit qui ne peut mobiliser que les « membres naturels des deux camps », alors qu’il s’agit d’un conflit éminemment politique que tout esprit humaniste et épris de liberté et de justice peut, et doit, investir.

Prestige et importance de la Turquie ébranlés. Voilà une autre critique superficielle qu’il convient de balayer d’une chiquenaude. La même rhétorique avait été mise en œuvre à l’époque du refus par le Parlement turc en 2003 de se joindre à l’invasion de l’Irak emmenée par les Etats-Unis d’Amérique. Les mêmes craintes, le même discours alarmiste, les mêmes critiques diplomatiques, bref la même ambiance catastrophiste s’était imposée. Résultat : rien. Et, comme l’indique l’intellectuel et éditorialiste au quotidien Yeni Şafak M. Ali Bayramoğlu dans son article du 31 janvier 2009, c’est parce qu’il a eu « fondamentalement raison de tenir tête au président israélien que le premier ministre turc a permis à son pays de solidifier sa position d’acteur prioritaire et incontournable dans la région ». Preuve en sont la récente visite de Mme Hillary Clinton en Turquie (et les déclarations de la cheffe de la diplomatie américaine dans le sens d’une plus grande participation de la Turquie au processus de paix au Proche-Orient) et l’annonce de la viste prochaine du président Obama.

Les déclarations d’Erdoğan ont alimenté l’antisémitisme. Voilà sans conteste l’accusation la plus ressassée dès le lendemain de l’incident de Davos et surtout la plus infondée. Voilà pourquoi. Tout d’abord, lisons le passage de l’interview qu’il a accordé le surlendemain de l’accrochage au Washington Post. Voici ce qu’il y dit, ne faisant au passage que répéter des positions qu’il a déjà affichées à maintes reprises auparavant : « En tant que personne, j’ai toujours dit que l’antisémitisme est un crime contre l’humanité. En tant que premier ministre, je me suis toujours opposé à l’antisémitisme et ma frustration est dirigée contre l’actuel gouvernement israélien parce qu’il a mal agi envers nous. (…) Dans mes discours, j’ai déclaré de façon très claire que quiconque ne serait-ce que songerait à s’en prendre aux Juifs de Turquie me trouvera en travers de sa route. » C’est suffisamment explicite et cela s’est traduit dans les mesures, drastiques, qui ont été prises afin d’assurer la sécurité des institutions et lieux de culte juifs. L’accusation d’alimentation de l’antisémitisme est donc tout à fait déplacée.

Pour autant, a fortiori dans un système basé sur le paradigme de l’Etat-nation, prétendre qu’il n’y a pas d’antisémitisme en Turquie est illusoire, mais il est important de bien comprendre la nature de cet antisémitisme ordinaire et finalement récent. Il repose en effet sur la conviction très répandue que « les Juifs » sont très puissants et qu’« ils » contrôlent et manipulent à leur guise le monde. Il s’agit donc d’un « antisémitisme conspirationniste ». Or, comme me l’a très pertinemment fait remarquer M. Turgay Oğur, porte-parole d’une jeune association stambouliote dénommée Genç Siviller (en français « Jeunes Civils »), particulièrement active et importante dans le combat pour la démocratisation de la Turquie, « en s’en prenant fermement au président de l’Etat juif, Erdoğan a brisé ce mythe d’intouchabilité, ce qui ne peut que contribuer à l’affaiblissement des théories du complot et donc à la diminution de l’antisémitisme ». En d’autres termes, la sortie du premier ministre turc a démontré qu’il n’y avait aucune impuissance déterministe face à Israël et qu’il n’est nul besoin de se tourner vers quelque théorie du complot que ce soit. Par conséquent, le coup de colère d’Erdoğan était paradoxalement la meilleure chose qui pouvait arriver à la lutte contre l’antisémitisme.

En guise de conclusion : dépit. Toute cette vaste campagne médiatique ne peut que laisser un goût amer. L’unanimisme avec lequel la corrélation fantasmagorique entre les déclarations du premier ministre turc et une montée de l’antisémitisme en Turquie a été établie pose à nouveau la question suivante : peut-on critiquer Israël sans faire l’objet de mille insinuations de racisme antijuif ? Les tonnes d’encre dédiées aux inquiétudes infondées des citoyens juifs de Turquie ont pratiquement réussi à faire oublier l’événement originel : le carnage perpétré par l’armée israélienne à Gaza. Voilà ce sur quoi toutes les inquiétudes devraient porter : la facilité avec laquelle la propagande sioniste parvient à déplacer le débat et à obérer toute action contre la politique israélienne en agitant l’épouvantail de l’antisémitisme.

[Version intégrale d'un article écrit il y a plus de deux mois mais qu'en raison de divers contre-temps je ne publie ici que maintenant.]

Durban II : c'est reparti pour un tour...

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La deuxième Conférence Mondiale contre le Racisme s’est tenue dans un gigantesque climat de diabolisation et de propagande. Plutôt que d’écrire des choses mieux dites par d’autres, je me contenterai de renvoyer les curieux vers un article publié par Alain Gresh sur son blog et que je trouve exemplaire, tant il décortique brillamment les raccourcis qui, une fois n’est pas coutume, ont obéré le débat.

Cliquez ici.

Je me permets de reprendre la conclusion in extenso : « Rappelons aussi que l’Union européenne et les Etats-Unis ont décidé de boycotter le gouvernement du Hamas après la victoire de ce dernier aux élections législatives de janvier 2006. L’Union européenne avait posé trois conditions à toute négociation : la reconnaissance par le Hamas de l’Etat d’Israël ; la renonciation à la violence ; la reconnaissance de tous les accords déjà signés. Or, nous avons un gouvernement israélien qui refuse de reconnaître le droit des Palestiniens à un Etat, qui prône le recours à la violence et qui refuse de reconnaître les accords déjà signés comme le peu contraignant processus d’Annapolis. On attend la réaction des gouvernements européens... »

Ce paragraphe est une superbe illustration pédagogique de l’expression « Le Roi est nu ! ».

Cela dit, la tournée européenne du nouveau ministre israélien des Affaires étrangères, Avigdor Lieberman, montre que la réaction des gouvernements européens est courageusement foudroyante : elle consiste à affubler l'extrême-droite israélienne de quolibets poliment réprobateurs, ce qui permet au passage de redorer le blason de la droite extrême israélienne, Likoud en tête. Tout ceci devient (de plus en plus) obscène.